Infos Pratiques

Le Club d'Echecs de Saint-Menoux déménage !

Retrouvons nous les jeudis de 16h30 à 18h (licences B et jeu libre pour les licences A) et les samedis de 10h30 à 12h (licences A uniquement) dans le nouveau local mis à notre disposition 

Salle Mutualisée (ancienne garderie)
Rue des Essanyiers
03210 Saint-Menoux


Contact : 
cyrilmeyzonnier@icloud.com
04 70 43 90 34




LE REGLEMENT INTERIEUR


Ce règlement a pour objet la pratique et le développement du jeu d'échecs dans son local de jeu ou hors de celui-ci, en loisir ou en compétition.

TITRE 1 : LES MEMBRES

Article 1 : l'adhésion est une démarche volontaire. La personne intéressée ou son représentant légal pour les mineurs en fait la demande auprès d’un dirigeant du club, remplit la fiche d'inscription et s'acquitte de la cotisation annuelle. Elle obtient alors la qualité de membre de l'association.

L'adhésion court du 1er septembre de l'année N au 31 août de l'année N+1.

Article 2 : le renouvellement d'adhésion doit être signalé par les adhérents aux dirigeants du club au plus tard pour le 15 septembre de la saison qui commence.

Article 3 : le comité directeur est seul habilité à accepter ou refuser une demande d'adhésion.

Article 4 : le comité directeur s'interdit tout sexisme, toute discrimination sociale ou raciale pour motiver son refus.

Article 5 : les membres doivent se conformer aux statuts et règlement intérieur de l'association ainsi qu'à la charte du joueur d'échecs.
Ils ont l'obligation pour cela d'en prendre connaissance.

Article 6 : les adhérents doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle dont le montant est fixé chaque année en assemblée générale.

Son montant comprend l'adhésion proprement dite au club servant à son fonctionnement et la part fédérale - licence A ou B – d'affiliation à la fédération française des échecs.
A ce montant peut s'ajouter une quote part au titre de la formation pour ceux qui la suivent.
Cette quote-part couvre les frais divers (papier, impression, duplication,...).

Cette cotisation doit être acquittée, au plus tard, le mois suivant la demande d'adhésion.
Un échelonnement du règlement peut être accordé par le président ou le trésorier.

Article 7 : toute cotisation versée est définitivement acquise à l'association.

Article 8 : la cotisation peut faire l'objet d'une exonération partielle ou totale sur décision du comité directeur pour des cas particuliers.

Article 9 : conformément à l'article 5 des statuts, la radiation d'un membre peut être prononcée par le comité directeur en cas de non paiement de la cotisation annuelle. Celle-ci peut intervenir dans un délai de 2 mois à compter de la date d'exigibilité.

Article 10 : conformément à l'article 5 des statuts, un membre peut être exclu de l'association pour motif grave de manquement à l'éthique de la pratique du sport échiquéen et sanctionné disciplinairement par la commission de discipline à la majorité des voix.
  
TITRE 2 : FONCTIONNEMENT

A) LES INSTANCES

Article 11 : le Club d’échecs de Saint-Menoux comprend un comité directeur, un bureau et une commission de discipline.

Article 12 : le comité directeur a pour fonction d’orienter l'organisation et la gestion du club et de ses activités.

Il est composé au maximum de 6 membres : président(e), trésorier(ière), secrétaire avec , si possible, un(e) adjoint(e) par fonction plus éventuellement, un membre du club.

Les membres du comité directeur doivent participer aux réunions du comité convoquées par le président.

Article 13 : le bureau est composé du président, du trésorier, du secrétaire.
Tout courrier émanant d'un membre du bureau doit être signé par son auteur.
Les membres du bureau doivent participer aux réunions convoquées par le président.

Le bureau autorise le président à désigner ou à faire élire un représentant des jeunes de moins de 16 ans qui pourra être consulté sur les sujets relatifs aux jeunes ainsi qu'un représentant des parents.

Conformément à l'article 2 des statuts, l'association représentée par son bureau a vocation à déployer toutes initiatives favorisant le développement des échecs tels que l'enseignement des échecs, l'organisation de compétitions, l'organisation de stages, la diffusion de l'information échiquéenne en direction de la presse, et ce, dans la limite de ses moyens.

Article 14 : la commission de discipline est composée du président de la commission de discipline, des membres du bureau, de 2 membres du club dont 1 choisi par le président de la commission de discipline et l'autre par l'adhérent mis en cause.

Article 15 : tout adhérent âgé de plus de 16 ans et ayant 6 mois d'ancienneté au club peut prendre part au vote lors de l'assemblée générale. Il peut également devenir membre du comité directeur.
  
Article 16 : le président peut déléguer pour représenter l'association. Ce mandat ne peut-être que spécial et à durée déterminée.

Article 17 : la consultation des adhérents est possible par voie de correspondance ou électronique.

Article 18 : des commissions de travail peuvent être constituées par décision du comité directeur sur n'importe quel sujet intéressant la vie du club.

Article 19 : le règlement intérieur est établi par le comité directeur et adopté par l'assemblée générale, conformément à l'article 19 des statuts. Il est porté à la connaissance de tous les adhérents.

B) LES LOCAUX

Article 20 : les locaux du Club d’échecs de Saint-Menoux sont situés impasse de la Poste à Saint-Menoux.

Le courrier concernant le Club d’échecs de Saint-Menoux doit être envoyé à l’ adresse suivante : 

Club d’échecs de Saint-Menoux
Lieu-dit les ouches
03210 Saint-Menoux

Article 21 : l'accès aux locaux est réservé aux membres de l'association sous la responsabilité du comité directeur dont les membres peuvent détenir les clés.

Article 22 : les locaux sont ouverts de 10 h 30 à 12 h les samedis matins en période scolaire.

Article 23 : le comité directeur peut décider de la fermeture du club pendant les vacances scolaires.

Article 24 : les adhérents doivent respecter la propreté des locaux, le rangement des chaises et des tables après les séances.

Article 25 : il est interdit de fumer dans les locaux, d'en dégrader le matériel, de gêner le voisinage par des bruits excessifs.


C) DIVERS

Article 26 : les enfants mineurs doivent attendre à l'intérieur de la salle, et non dans la cour, qu'un de leurs parents vienne les chercher pour quitter les locaux du club.

Les parents peuvent remettre à l'un des dirigeants du club une attestation autorisant leur enfant à rentrer seul chez lui.

Article 27 : en cas de déplacements, avec ou sans co-voiturage, le propriétaire du véhicule doit être parfaitement en règle avec les dispositions générales qui régissent la circulation des véhicules terrestres à moteur, et notamment en matière d'assurance.

Article 28 : le matériel appartenant au Club d’échecs de Saint-Menoux ne peut être utilisé à l'extérieur par l'un de ses membres sans autorisation du comité directeur. Le matériel emprunté doit être noté sur une fiche prévue à cet effet et signée par l'emprunteur. L'emprunt peut faire l'objet d'une caution.

D) DISCIPLINE

Article 29 : tout membre qui fait l'objet d'une procédure disciplinaire est avisé par le président de la commission de discipline par un courrier recommandé avec accusé de réception un mois avant sa comparution devant cette commission. Ce délai est ramené à 15 jours en cas d'urgence.

Article 30 : le contenu de la lettre recommandée doit mentionner :

a) le jour, la date, l'heure et le lieu de la comparution
b) la possibilité pour l'adhérent mis en cause de se faire assister par le défenseur de son choix et de produire des témoignages en sa faveur
c) la tenue de la séance même en son absence 
d) le fait  qu'aucun report de date ne peut être demandé par l'intéressé.

Article 31 : tout membre de l'association est passible de sanction pour le non respect de la charte du joueur d'échecs, des statuts, du règlement intérieur et des règles comportementales de la vie communautaire.

S'agissant des règles comportementales proscrites, mentionnons l'utilisation de ses fonctions au sein de l'association à des fins personnelles, l'escroquerie et l'abus de confiance au préjudice de l'association, la dégradation volontaire de matériels des locaux ou de l'association, l'utilisation de la calomnie, de l'insulte et de la violence à l'encontre de tout dirigeant, arbitre, accompagnateur, joueur, spectateur...


Règlement intérieur adopté à l'assemblée générale du 6/09/2014

Le président
Cyril MEYZONNIER


La secrétaire
Cendrine FAVIER


La trésorière
Marielle CHASTAGNER














Ce règlement est affiché au local de l'association et peut être consulté par chacun.

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